Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMOZ
ETABLISSEMENTS CHAMBERY COMOZ (SA)

Numéro de dépôt :
1588846
Date de dépôt :
18/04/1990
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
18/04/2010

Présentation de la marque COMOZ

Déposée le 18 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHAMBERY COMOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « COMOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHAMBERY COMOZ domicilié(e) 81 rue Fodéré, 73000 CHAMBERY (dossier no 2170277) - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 520 106 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS CHAMBERY COMOZ (S.A.) domicilié(e) (dossier no 2170277) - France.

La marque COMOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMOZ est expirée depuis le 18 avril 2010.

ETABLISSEMENTS CHAMBERY COMOZ a également déposé les autres marques suivantes : VERBANO


ETABLISSEMENTS CHAMBERY COMOZ (SA) - 81 rue Fodéré, 73000 CHAMBERY (dossier no 2170277) - France - SIREN 745520106


ETABLISSEMENTS CHAMBERY COMOZ (S.A.) - (dossier no 2170277) - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 2000 n°2170277 - Publication au BOPI 2000-04-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Vermouth